Informations légales
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site espacesaintjulien.org l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Propriétaire
Le site Internet, accessible via l’URL espacesaintjulien.org est la propriété du Fonds de dotation Saint-Julien, dont le siège social est au 14 rue Sainte-Anne - 53000 Laval.
Responsable de la publication
Benoît Gruau,
Président du Fonds de dotation Saint-Julien.
E-mail : communication@espacesaintjulien.org
Réalisation
Agence de communication : ALBA2C - Antoine Soubrier - www.alba2c.com
Conception graphique : Hugo Fermé
Réalisation et développement web : Aurélien Lheureux - www.aurelienlheureux.com
Protection des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté). Vous pouvez l’exercer par courriel ou en écrivant au Fonds de dotation Saint-Julien, 14 rue Sainte-Anne, 53000 Laval.
Les informations recueillies via le formulaire de contact sont à destination du Fonds de dotation Saint-Julien. Le responsable de traitement est le Fonds de dotation Saint-Julien. Les données recueillies seront conservées pendant cinq ans, sauf en cas de souscription à la newsletter auquel cas elles pourront être conservées pendant toute la durée d’abonnement à la newsletter.
Conditions d'utilisation
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le Fonds de dotation Saint-Julien, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Le contenu est, sauf mention contraire, la propriété du Fonds de dotation Saint-Julien.
Les photos sont d'Amélie Pelletier, de Louise Vittori, des Archives départementales de la Mayenne, ainsi que de Shutterstock. Toute réutilisation est interdite, sauf autorisation expresse du Fonds de dotation Saint-Julien.
Politique de cookies
La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Vos préférences en matière de cookies sont enregistrées afin de vous garantir une meilleure utilisation du site. Vous pouvez les modifier depuis le bandeau cookie prévu à cet effet.